Focus sur les étapes clés du parcours d’un futur éleveur

PAI, 3P, PE, autorisations d’exploiter, transferts de foncier… Les démarches et sigles qui jalonnent le parcours à l’installation sont nombreux. Alors il est souvent vécu comme long et complexe. La chambre d’agriculture de Meurthe-et-Moselle démystifie les choses, en vidéo, à travers le cas d’un jeune éleveur. En se focalisant sur les points clés de l’accompagnement (économiques, techniques et juridiques), comme sur le rôle des conseillers spécialisés, à chaque étape.

Rémi Mercier s’est installé sur la ferme familiale en décembre 2020, en polyculture et élevage laitier à Saint-Germain en Meurthe-et-Moselle (160 ha et 60 vaches laitières). Il expose brièvement son projet : « Je ne pensais pas me lancer si tôt, j’étais en licence, mon père avait encore une dizaine d’années avant la retraite. Mais, début 2020, l’opportunité s’est présentée de reprendre l’exploitation d’un voisin, à 100 m, avec pas mal de parcelles contiguës. »

100 ha et 60 vaches de plus (soit 260 ha et 120 VL en tout) : de quoi lui « permettre de trouver sa place », économiquement, sur la structure. L’objectif, à l’installation, était de « mutualiser les deux troupeaux, situés à seulement 200 m, mais de l’autre côté de la route ». « Nous avons reconstruit un bâtiment sur le site repris », raconte-t-il.

3 axes : réglementation, formation, dossier d’installation

À la fois une transmission agricole intra et hors cadre familial. Dans les deux cas, c’est le même accompagnement à l’installation en agriculture. En famille, il ne faut pas vouloir aller plus vite et se dire qu’on connaît déjà le métier, l’exploitation… Pour tout le monde, la porte d’entrée est le PAI (point accueil installation), une instance indépendante de la chambre d’agriculture qui informe sur les étapes à suivre et les aides mobilisables.

Même pour les transmissions familiales.

PAI, PPP, PE, DJA, subventions diverses, autorisations d’exploiter, transfert de foncier, statut juridique et social… : que de formalités et sigles ! Pas toujours faciles à comprendre pour les futurs installé(e) s, voire qui peuvent parfois rebuter. Laura Godfroy, conseillère installation à la chambre d’agriculture de Meurthe-et-Moselle (54), simplifie en distinguant 3 volets dans le parcours d’installation agricole lié à la :

•  réglementation

Il s’agit notamment de constituer le dossier pour la dotation jeune agriculteur.

• formation

Cela concerne principalement celles, obligatoires, qui s’inscrivent dans le PPP ou 3P ou plan de professionnalisation personnalisé. Le but est de favoriser « la montée en compétences ».

• constitution du dossier d’installation

« La plus grosse partie, parce qu’elle comprend une étude économique avec un prévisionnel sur 4 ans. »

Laura Godfroy rappelle le rôle des conseillers installation en agriculture. Ils appuient les porteurs de projets sur ces trois axes et, en particulier, sur le troisième avec les collègues spécialistes dans chaque domaine : gestion, juridique, fiscalité, etc.

Plusieurs simulations économiques

Après s’être « mis d’accord avec le cédant pour attaquer les démarches », Rémi a réalisé le 3P, puis le PE (plan économique) sur l’exploitation à céder. « Que j’ai pu croiser avec l’étude économique effectuée sur la ferme de mon père, en intégrant des indicateurs techniques », met-il en avant. Ceci, afin de bien définir les deux structures, avant qu’il ne s’installe, et ce qu’elles deviendront ensuite, pour garantir une installation agricole viable et pérenne.

Le point de la situation avant et après.

Là intervient, en plus du conseiller installation, celui spécialisé dans la production choisie, bovins lait ici. Jean-Marc Zsitko détaille ses missions : « Je commence par un premier contact téléphonique, très important pour collecter un maximum d’informations. C’est, via cet appel, que j’apprends le plus de choses », insiste-t-il.

Définir le futur système d’exploitation

Le futur éleveur explique, « en gros », son projet. « Puis, je lui demande de m’envoyer la comptabilité. Ainsi, je peux faire tout de suite un diagnostic technico-économique de la ferme, pour voir les points forts et les faiblesses. » S’ensuit un rendez-vous sur place. « Je débute par un tour des bâtiments pour mettre à l’aise cédants et repreneurs. Moi, ça me permet d’observer de nombreux éléments : l’état du bâti, la propreté… »

Le potentiel d’EBE et les annuités maximales.

Retour au bureau afin de déterminer « le futur système d’exploitation », et réfléchir derrière à « la conduite des animaux et des cultures. » Le conseiller ne se limite pas aux aspects techniques : il pratique une nouvelle simulation économique. Le but : établir « le potentiel d’EBE et le maximum d’annuités à ne pas dépasser ». Un travail explicité au jeune lors d’un nouvel entretien, où des correctifs peuvent être apportés, avant de le transmettre au conseiller installation.

Mise aux normes et droit rural

Autre intervenant : le conseiller bâtiment. « J’interviens en parallèle de Jean-Marc afin de vérifier la mise aux normes, et prévoir les investissements pour être en conformité. Il importe d’anticiper pour les inclure dans le PE et pour les demandes de subventions », précise Dominique Voillard.

Rémi Mercier, de même que tout candidat à l’installation en agriculture, s’est fait accompagner juridiquement, en droit rural entre autres. Sophie Guillemin-Chebbi, juriste, a contrôlé « les clauses de transfert de foncier » et l’a renseigné sur « les autorisations à obtenir ».

9 mois de gestation, comme pour les vaches !

L’ensemble du processus, initié en mars 2020, a duré jusqu’à la fin de l’année. Soit 9 mois de « gestation » comme pour les vaches, voire parfois davantage pour que chaque phase et intervention de conseiller puissent se dérouler le mieux possible. « Un accompagnement à plusieurs voix qui rassure le jeune, sur la solidité de son dossier, face aux financeurs et à l’administration, conclut Laura Godfroy. En avant alors pour la grande aventure aux manettes d’une entreprise agricole. »