Réduire ses coûts, son temps de trajet et ses GES avec l’échange de parcelles

Démarche volontaire, l’échange parcellaire permet à un groupe d’agriculteurs d’améliorer la répartition de ses terres. Donc d’y gagner en surface accessible, en économie de carburant et de temps passé sur la route.

L’intérêt d’un parcellaire groupé est évident : réduction des coûts et du temps de transport, moins d’émissions de gaz à effet de serre, moins de traversée de bourgs, optimisation des rotations et de la fertilisation organique, augmentation de la surface accessible aux animaux en élevage laitier, surveillance facilitée des cultures comme des animaux. De quoi renforcer la résilience de son exploitation.

Reste que ce parcellaire idéal, tout le monde ne l’a pas. Pour améliorer l’organisation et rapprocher ses terres du siège d’exploitation, on peut procéder à des échanges amiables. Autorisée par le code rural, cette pratique se base sur le volontariat. Contrairement aux opérations d’aménagement foncier, par exemple lors de la création d’infrastructures, il n’y a aucune obligation.

Pour aboutir, tout le monde doit sortir gagnant, au niveau économique et organisationnel. « S’il se sent moins gagnant que les autres, un seul exploitant peut freiner toute la dynamique du groupe », témoigne Cyril Guérillot, conseiller de la chambre d’agriculture de Bretagne qui accompagne de telles opérations.

Des échanges gagnant/gagnant

Un groupe d’agriculteurs, souvent à l’échelle d’une commune, d’un bassin versant ou d’une zone de captage, se réunit et réfléchit aux échanges possibles. « Le groupe commence par imaginer différents scénarios. À partir de cartographies, on vérifie l’équilibre des échanges. Il faut voir au-delà de ses seuls voisins, des agriculteurs dans la même production. Un céréalier sera intéressé par des îlots plus grands, un éleveur par des parcelles à proximité, le tout est d’arriver à un équilibre », explique Cyril Guérillot. Le groupe d’agriculteurs se met d’accord sur la grille d’échange. Il n’y a pas de classement des parcelles selon la valeur du sol.

De même les échanges ne se font pas obligatoirement à superficie égale. « Un éleveur laitier qui veut développer le pâturage peut accepter de perdre un peu de surface car il estime qu’il va se rattraper sur le coût de sa ration ou parce que en reprenant une parcelle, cela lui permet d’en rendre quatre ou cinq accessibles. Mais en général, on arrive à équilibrer les échanges pour s’approcher de la superficie équivalente », reconnaît Cyril Guérillot. Selon le parcellaire, les discussions préalables, la durée d’une telle opération est variable. Comme il n’y a aucune obligation, elle se cale sur la disponibilité et la motivation des agriculteurs.

Des aides existent

L’échange de parcelles peut se faire par échange de jouissance. Il y a alors un transfert du droit d’usage et d’exploitation entre exploitants, qu’ils soient locataires ou propriétaires, sous forme d’un contrat temporaire mais reconductible. Il faut avertir son ou ses propriétaires mais le locataire initial reste l’interlocuteur. Pour aller plus loin, on peut réaliser un échange en propriété, définitif et conclu par un acte notarié. Beaucoup de départements accompagnent les échanges parcellaires en aidant à l’animation des groupes et en prenant en charge une partie des frais pour les échanges de propriété.

Au niveau administratif, à surface égale, il n’y a pas de demande d’autorisation d’exploiter à réaliser. Si l’échange entraîne une légère modification de la surface, il faut faire une demande d’autorisation d’exploiter à la DDTM. « Comme cela porte sur des petites superficies, il n’y a en général pas de problème » rassure Cyril Guérillot. Pareil pour les plans d’épandage. Si la surface reste équivalente, il n’y a pas d’incidence sur les aides directes. Lors de la déclaration Pac, il faudra redessiner les îlots parcellaires et les DPB seront automatiquement activés. Attention toutefois aux MAEC qui sont liées aux parcelles. Mieux vaut attendre la fin du contrat avant de procéder à l’échange. Si, suite aux échanges parcellaires, une haie est détruite. Il faut compenser en replantant la même longueur.

Face aux multiples intérêts, pourquoi plus d’agriculteurs ne se lancent-ils pas dans les échanges parcellaires ? D’abord, parce que le foncier n’est pas un outil de travail comme les autres, il est lié par un certain affect qui peut compliquer les échanges. Quand on est locataire, les relations, plus ou moins bonnes, avec les propriétaires peuvent compliquer les échanges.

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