Transmission
« Nous veillons à préserver l’équilibre de la transmission entre nos enfants »
Crédit Mutuel le 07/09/2019 à 05:Sep
Two farmers in a field examining wheat crop.
Philippe et Geneviève Isnard, viticulteurs à Lamanon (Bouches-du-Rhône).
Le domaine viticole de la famille Isnard se situe sur les coteaux d’Aix-en-Provence dans le massif des Alpilles. Sur les 60 ha de vignes, Geneviève et Philippe Isnard produisent du vin AOC Coteaux d’Aix-en-Provence et du vin de Pays. L’exploitation comprend également 20 ha de prairies pour la production de foin de Crau.
À 63 ans, Philippe Isnard et son épouse sont en en train de préparer la transmission de leur exploitation à leur fils, Geoffrey, le benjamin de leurs quatre enfants. Ils ont organisé leur transmission en plusieurs étapes afin de limiter l’impact fiscal lors de la cession mais aussi afin d’assurer un équilibre entre leurs enfants.
« Titulaire d’un BTS viticulture œnologie, nous savions que Geoffrey allait revenir sur l’exploitation » précise Philippe Isnard. Sa conseillère agricole du Crédit Mutuel l’a alerté sur les conséquences fiscales lors de la cessation d’activité. « Notre priorité était aussi de ne pas oublier nos trois autres enfants ajoute le viticulteur. Avec un conseiller en gestion du patrimoine, nous avons tout posé à plat sur la table pour établir une stratégie de transmission. »
Ils ont commencé par créer une EARL dans la perspective de transmettre les parts sociales à leur fils lors de la reprise. Tout le matériel de l’exploitation a été intégré dans la société afin d’éviter le paiement de plus-values lors de la cession.
La prochaine étape va consister à créer un GFA familial dans lequel sera intégré le foncier. Ce dernier sera loué par bail à long terme à l’EARL. « Cette forme sociétaire a pour objectif de préserver l’unité foncière comme support de l’exploitation pour notre fils » explique Philippe. Le GFA va permettre de transmettre le patrimoine foncier aux enfants de façon équitable en leur attribuant à chacun le même nombre de parts sociales. Le GFA a aussi un avantage fiscal. La transmission à titre gratuit d’un bien loué par bail à long terme bénéficie d’une exonération partielle des droits de donations.
« Grâce aux conseils apportés, nous procédons en plusieurs phases mais ce déroulement dans le temps nous permet de transmettre nos biens tout en préservant nos intérêts et celui de nos enfants » se réjouit Philippe Isnard.
