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Pollution d’une rivière : amende réduite pour une mégaporcherie bretonne
AFP le 18/10/2024 à 09:42
La porcherie Kerjean, l'une des plus grandes de France, a vu sa condamnation confirmer jeudi par la cour d'appel de Rennes, qui a toutefois réduit sa peine à 150 000 euros d'amende dont la moitié avec sursis, pour la pollution d'une rivière du Finistère.
« Pour une pollution de cours d’eau, on a rarement vu des peines d’amende aussi élevées », s’est félicité auprès de l’AFP Thomas Thellier, juriste pour l’association Eau et Rivières de Bretagne, estimant avoir « quand même affaire à une décision qui reste historique ».
Le 2 avril 2021, entre 50 et 100 m3 de lisier, liquide mêlant excréments et urines des porcins, s’étaient déversés dans un ruisseau, suite au débordement d’une fosse. Le lendemain, plusieurs centaines de poissons avaient été découverts morts par l’Office français de la biodiversité (OFB) dans la rivière Penzé.
En juin 2023, le tribunal correctionnel de Brest avait condamné la société à 200 000 euros d’amende dont 100 000 euros avec sursis et le dirigeant de l’exploitation, Benoît Tanguy, à 10 000 euros d’amende dont 5 000 euros avec sursis.
La cour d’appel a réduit jeudi la peine de M. Tanguy à une amende de 6 000 euros, dont 3 000 avec sursis.
« Sanctions dissuasives »
Le porte-parole de l’association Eau et Rivières de Bretagne Arnaud Clugery s’est lui satisfait de « sanctions qui commencent à être dissuasives » et « en termes de pédagogie, c’est une bonne décision ».
Sept plaintes avaient été déposées, notamment par Eau et Rivières de Bretagne, qui demandait la « réparation du préjudice écologique pour obtenir une réelle et satisfaisante réparation des atteintes causées au milieu », selon un communiqué.
La porcherie et Benoît Tanguy ont été condamnés solidairement à verser des indemnités de 3 000 à 5 000 euros aux plaignants pour leurs préjudices matériel et/ou moral.
La cour d’appel a également confirmé l’interdiction pour la mégaporcherie de percevoir toute aide publique pendant un an.
La porcherie Kerjean, basée à Taulé (Finistère), a été créée par Alexis Gourvennec, figure emblématique de l’agriculture bretonne (1936-2007), fondateur de la Sica (première coopérative légumière française) et de la compagnie maritime Brittany Ferries.
