Transmettre sa ferme d’élevage avec Terre de liens

Depuis 2003, Terre de Liens acquière des fermes et du foncier pour y installer de nouveaux agriculteurs en hors cadre familial, qui souhaitent produire de façon écologique et responsable. Hors des sentiers battus de la transmission, cette association peut permettre à un exploitant en fin de carrière de transmettre sa ferme en préservant sa vocation agricole et d’enrayer la disparition des terres sur le long terme. Dans le Cantal par exemple, Michel et Raymonde Lauzet ont cédé leur élevage allaitant à Hugo et Alice Teylouni, qui se sont lancés dans la production ovine laitière avec transformation fromagère.

La retraite approchant, Michel et Raymonde Lauzet ont mis en vente leur ferme de Thiézac dans le Cantal (15) via le Répertoire départ installation (RDI) : « Nous avons rencontré une centaine de candidats ! On aurait sans doute pu vendre bien plus cher à des voisins pour l’agrandissement, raconte l’éleveur de vaches allaitantes. Mais je suis né sur l’exploitation familiale et je ne voulais pas la démanteler. En passant par Terre de Liens, j’étais sûr de sa pérennité sur le long terme et qu’elle reste une ferme d’élevage. »

De leur côté, Hugo et Alice Teylouni, lui d’origine Corse ayant grandi parmi les moutons et ayant été berger dans les Alpes, elle infirmière depuis 10 ans, cherchaient une ferme pour élever des brebis laitières et faire de la transformation fromagère. Ils se sont tournés vers Terre de Liens pour trouver une ferme en accord avec leurs valeurs paysannes et écologiques.

Hugo et Alice Teylouni ont repris la ferme de Raymonde et Michel Lauzet dans le Cantal via Terre de liens pour l’achat du foncier. Au Sommet de l’élevage en octobre dernier, ils ont présenté leur projet de transmission/reprise. (©Robin Vergonjeanne)

Au moment de la cession, l’exploitation des Lauzet comptait 50 ha, dont 34 en propriété et 13 appartenant à la commune de Thiézac. La foncière de Terre de Liens a racheté 32 ha aux cédants tandis que les nouveaux installés ont acquis les bâtiments d’élevage et la maison d’habitation, puis investi dans une fromagerie. Les jeunes producteurs ont pu bénéficier de la dotation jeune agriculteur (DJA). Ils ont troqué ensuite les vaches contre des brebis et entamé la conversion des terres en agriculture biologique, l’une des conditions imposées par Terre de Liens dans son bail rural environnemental, qui permet aux exploitants de disposer du foncier sans limitation de durée, à condition de le libérer lorsqu’ils cessent leur activité agricole ou en cas de non-respect des clauses du bail. Le fermage est fixé par les barèmes départementaux.

Retrouvez la série d’articles sur le foncier et l’installation, publiés en novembre/décembre sur Agri Mutuel: Comment accéder plus facilement à la terre ? (partie 1) et Comment accéder plus facilement à la terre ? (partie 2)

Inventer pour faciliter la transmission

« Le côté innovant de Terre de Liens est d’être interventionniste sur le foncier, estime Marc Vial de Terre de Liens Auvergne. Pour chaque projet, nous faisons du cas par cas. Nous n’avons pas de solution toute faite et il reste encore énormément de choses à inventer pour faciliter la transmission des fermes. »

Terre de liens garantit à très long terme la pérennité de l’exploitation agricole, en préservant sa vocation nourricière, avec un mode de culture respectueux de l’environnement, et en respectant certaines conditions imposées par le cédant (conservation et entretien des bâtiments anciens, des murets, des haies, etc.). Car chaque semaine en France, plus de 200 fermes disparaissent au profit de l’agrandissement et 1 300 hectares sont bétonnés ! Terre de liens s’engage à ne jamais vendre les terres acquises. Le problème néanmoins reste d’éviter la consommation foncière masquée, car de nombreuses petites exploitations et parcelles perdent leur vocation agricole et sont utilisées pour des activités de loisir ou pour la pension pour chevaux.

L’association Terre de liens expliquée, en vidéo, en 1 minute :

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Depuis sa création en 2003 (Terre de liens a donc fêté ses 15 ans en 2018), l’association, qui milite pour que « la terre soit un bien commun », a déjà permis à 380 personnes de devenir agriculteur ou agricultrice en créant 180 fermes et en préservant 4 300 ha. 58 % de ces fermes comportent un atelier d’élevage. Or la majorité des candidats à l’installation s’orientent vers les productions végétales, notamment le maraîchage ou les plantes médicinales et aromatiques, et moins spontanément vers l’élevage. « Le profil des éleveurs cédants est encore souvent un peu trop conventionnel pour attirer des jeunes hors cadre familial », estime-t-on à Terre de liens.

Lire aussi : Nouveaux publics et projets − Concilier continuité et évolution, la clé d’une transmission/reprise réussie

Vendre ou léguer sa ferme à Terre de liens ?

L’association peut aussi aider un agriculteur souhaitant vendre sa ferme à trouver un acquéreur. De nombreux candidats à l’installation frappent en effet à sa porte (l’an dernier par exemple, ils étaient 1 000). S’il n’y pas de modèle prédéfini ni de conditions particulières requises, certains éléments peuvent faciliter les choses comme la certification en agriculture biologique, la commercialisation en circuits courts, des charges financières et foncières pas trop élevées, etc. Il arrive parfois de devoir redécouper une grosse structure pour créer un plus petit projet en lien avec les souhaits du repreneur. A contrario, quelques fermes de Terre de liens comptent plus de 10 associés en Gaec !

Voir également : Valorisation des productions agricoles − Donner toute leur place aux circuits courts

En réalité, l’association semble déjà très sollicitée par des exploitants désirant vendre leur exploitation et tout ou partie de leur terres. « En Auvergne, nous recevons environ 150 appels par an pour deux ou trois acquisitions au final », détaille Marc Vial. Mais comme son nom l’indique, Terre de liens fait surtout office d’espace d’échanges, en mettant en relation de nombreux cédants et repreneurs via les petites annonces sur son site internet, sans intervenir toutefois dans la transaction.

Plutôt que d’acheter directement des fermes ou du foncier, Terre de liens mise d’abord sur les donations et les legs. Et pour installer de nouveaux agriculteurs, l’association a besoin de ressources qui proviennent de différents apports de capitaux :

• l’épargne solidaire par achat d’actions dans la foncière Terre de Liens (65 M€ de capital), qui s’accompagne d’une réduction de l’impôt sur le revenu de 18 % du montant souscrit.
• les dons défiscalisables et les partages de patrimoine (legs, donations de biens agricoles ou non, assurances-vie, …). Il est également possible de soutenir une ou plusieurs fermes en particulier.

Pour gérer ses 13 500 actionnaires et 11 000 donateurs, l’association compte 65 salariés et des centaines de bénévoles répartis dans 19 associations régionales.